Maintenir notre cadre de vie exempt des risques de propagation de maladies transmissibles relève d’un tour de force. Pourtant, si on respecte toutes les règles et les consignes relatives à l’assainissement, tous ces risques seraient éliminés facilement.
Qu’est-ce que l’assainissement ?
Les installations d’assainissement sont prévues pour évacuer et traiter les eaux usées. Celles-ci sont des vecteurs potentiels de germes responsables de maladies contagieuses.
Nous pouvons éliminer les émanations de mauvaises odeurs et les effluves polluants en collectant les eaux sales et en les bloquant dans les conduits ou les réservoirs prévus à cet effet.
Le traitement par épuration de ces effluents est inclus dans l’assainissement. Les eaux sales sont donc épurées et débarrassées de tous les éléments nocifs avant d’être évacuées dans la nature.
Types d’assainissement
Il existe 3 principaux types d’assainissement :
Le tout-à-l’égout ou assainissement collectif
Dans les grandes villes, un réseau de canalisations et de conduits assure la collecte des eaux usées. Chaque bâtiment, qu’il s’agisse d’un logement, de bureaux ou de bâtiments commerciaux, doit être raccordé à ce réseau. C’est l’assainissement collectif.
L’assainissement semi-collectif
Parfois, un groupe de constructions n’a pas accès au réseau d’assainissement collectif. C’est le cas de certains hameaux. Dans ce cas, un système d’assainissement semi-collectif peut être installé pour assurer la collecte et le traitement des effluents. Il en est de même pour les bâtiments industriels situés en dehors des grandes agglomérations.
L’assainissement individuel
Une maison isolée n’est pas exclue de l’obligation d’installer un système d’assainissement individuel. Par contre, avoir accès au réseau public ne vous empêche pas d’avoir votre propre installation d’assainissement si tel est votre choix.
Quand mettre en place le système d’assainissement ?
Lors de la demande de permis de construire, il faut présenter un plan de l’assainissement en même temps que les plans de construction. Pour une réhabilitation de bâtiment, l’existence d’un dispositif d’assainissement doit être effective. Dans le cas contraire, il faut prévoir un plan d’assainissement dans les plans de rénovation.
En fait, tout projet de construction doit contenir un plan d’assainissement, ou du moins, un raccordement à un réseau d’assainissement, avant d’obtenir un agrément.
L’installation d’un système d’assainissement doit être disponible sur un terrain convenablement viabilisé et prêt à construire. Bref, l’installation d’assainissement doit être prévue avant même la construction d’une maison.
Réglementation
Toutes eaux usées doivent donc être traitées avant d’être rejetées dans le cycle naturel ou d’être réutilisées.
Le raccordement au tout-à-l’égout est obligatoire du moment que votre habitation se trouve à proximité d’un réseau. Dans ce cas, le coût du raccordement est partagé. Le coût des installations amenant vos eaux usées au réseau vous incombe, alors que les travaux à faire sur la partie publique sont à la charge de la commune.
Le Service Public d’Assainissement Non Collectif de votre commune détermine après un zonage si vous devez ou non mettre en place un dispositif indépendant. Si les infrastructures publiques ne sont pas accessibles, vous avez l’obligation d’installer votre système d’assainissement non collectif.
Un contrôle doit être effectué par le SPANC sur l’état de votre installation qu’elle soit neuve ou ancienne. Dans le cas d’une non-conformité aux normes, vous devez la remettre en état à vos frais dans les 4 années qui suivent.
La réglementation impose une vidange régulière des fosses de récolte des eaux usées pour les systèmes non collectifs.
Dans les documents à fournir en cas de vente, vous devez présenter un rapport technique datant de moins de 3 ans sur l’état de l’équipement d’assainissement de votre maison.
Le respect de toutes ces règles et l’installation convenable d’un dispositif de collecte et de traitement des eaux usées est une attitude responsable tant pour la salubrité du milieu que pour la protection de l’environnement.